Mentions Légales

Conception du Site

AGENCE BEN&JUL
Benoit Debeauquesne
67 rue Danton 93100 Montreuil
+33 (0)6 11 76 16 10
www.benandjul.fr

Crédits photo

Mathieu Cellard
Studio Look Food
Hélène Guérin

Siège Social

LE CAFÉ DU MUSEÉ
Siège Social : SARL Bandepiafs
223 rue du chef de l’ile, 44720 Saint Joachim.
RCS Saint Nazaire 829 603 497
SIRET 829 603 497 00019 – APE 5610C
TVA Intra FR23829603497

La connexion au Site www.cafedumusee.fr implique l’acception des présentes Conditions Générales d’Utilisation.

Droits de propriété intellectuelle

Droits d’auteur

 

  • Le Site www.cafedumusee.fr constitue une création intellectuelle dont le restaurant  » Le Café du Musée  » est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
  • L’ensemble des éléments disponibles sur le Site www.cafedumusee.fr dont notamment les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes créations intellectuelles intégrées dans le site www.cafedumusee.fr sont la propriété du restaurant  » Le Café du Musée  » ou de tiers ayant autorisé le restaurant  » Le Café du Musée  » à les utiliser.
  • Toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site www.cafedumusee.fr, sans avoir obtenu l’autorisation préalable du restaurant  » Le Café du Musée  » est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

Droits des marques

 

  • L’appellation  » Le Café du Musée « , le logo  » Le Café du Musée « , sont des marques déposées par le restaurant  » Le Café du Musée « .
  • D’autres marques sont citées ; elles sont en principe identifiées par une majuscule.
  • La reproduction, la représentation, l’utilisation, l’adaptation ou la modification de ces marques sans avoir obtenu l’autorisation préalable du restaurant  » Le Café du Musée  » est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

Responsabilité

 

  • Le restaurant  » Le Café du Musée  » ne saurait être responsable des dommages directs et indirects et notamment préjudice matériel, perte de données, préjudice financier qui pourrait résulter de la connexion ou de l’utilisation du site www.cafedumusee.fr ou des informations y figurant.

Respect des réglementations et de la déontologie

 

  • Le site www.cafedumusee.fr est exploité par le restaurant « Le Cafe du Musée  » dont le siége social est en France et les présentes Conditions Générales d’Utilisation sont soumises au droit français.
  • Les internautes se connectant au site Le site www.cafedumusee.fr est exploité par le restaurant  » à partir d’autres pays que la France, doivent s’assurer du respect des lois applicable à ces pays.
  • Le restaurant  » Le Café du Musée  » se réserve le droit de modifier et d’actualiser à tout moment les présentes mentions légales et Conditions Générales d’Utilisation étant précisé que la modification et l’actualisation des Conditions Générales d’Utilisation s’imposent dés leur mise en ligne.

Directeur de la publication

Le Café du Musée
10 rue Georges Clémenceau
44000 Nantes

+33 (0)2 51 12 93 09

Hébergeur

OVH
140 Quai du Sartel – 59100 Roubaix